Le projet DEMETER a pour objectif principal d’identifier précocement les patients à risque d’événements indésirables liés aux soins de santé (EIS) au Centre Hospitalier Universitaire Grenoble Alpes (CHUGA). Un objectif secondaire serait de développer un système d’alerte permettant une meilleure anticipation de la prévention de ces EIS.
Un EIS est défini comme un événement défavorable pour le patient, consécutif aux stratégies et actes de diagnostics et de traitements, et qui ne relève pas d’une évolution naturelle de la maladie. Les données européennes montrent que les EIS se produisent dans 10 % des hospitalisations et que la moitié de ces dommages pourrait être prévenus.
Les EIS représentent non seulement un problème de sécurité et de qualité des soins pour les patients, mais aussi un problème économique, leurs conséquences financières étant considérables.
Le projet DEMETER a eu l’autorisation favorable du CEREES et de la CNIL.
L’utilisation des données de soin à des visées recherche est strictement encadrée par la loi et le CHU Grenoble Alpes a été autorisé par la CNIL pour assurer à chaque patient :
- une totale confidentialité et sécurité des données
- le respect des droits au travers de la loi « informatique et liberté »: droit d’information, d’opposition ….
La population concernée par le projet DEMETER représente tous les patients adultes de plus de 18 ans, hospitalisés au CHUGA entre 01/01/2016 et 31/12/2018.
La durée de conservation des données du projet DEMETER est celle de la durée du projet jusqu’à la première publication des résultats soit un an à partir d’octobre 2020.
Le responsable du traitement des données du projet DEMETER est :
Pôle Santé Publique du CHU Grenoble Alpes,
CHU Grenoble Alpes – Pavillon Taillefer
Rond-Point de La Croix de Vie
38700 LA TRONCHE
